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Marques déposées par la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET
SCEA PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3291554
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/05/2014
CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET de PETIT Jean-Dominique Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET

Déposée le 13 mai 2004 par la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château Haut-Rieuflaget,33790 SAINT ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 652 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean-Dominique domicilié(e) Château Haut-Rieuflaget,33790 SAINT ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France.

La marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET est expirée depuis le 13 mai 2014.

PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU GRAND- JUAN , CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , CHATEAU TOUR-MONGUILLET


SCEA PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Haut-Rieuflaget,33790 SAINT ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France - SIREN 418652855


SCEA PETIT Jean-Dominique - Château Haut-Rieuflaget,33790 SAINT ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins d'appellation d'originecontrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée. Château Haut-Rieuflaget.